Conditions de ventes :

Généralités

Ces conditions générales de vente régissent tous rapports entre les Billards Toulet et les clients dans tous les domaines de l'activité de l’entreprise.
Le client déclare avoir pris connaissance des dispositions suivantes avant de passer commande des produits. En choisissant d'acheter des produits chez les Billards Toulet, le client accepte expressément les termes énoncés ci-après.
En cas de contradiction entre les présentes conditions générales de vente et tout autre document figurant sur le site, les présentes conditions générales prévalent.

Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors participation aux frais d'expédition.
Toutes les commandes sont payables en euros.
Les commandes ne seront acceptées que pour des livraisons en France métropolitaine.
Les Billards Toulet se réservent le droit de modifier à tout moment l'offre de produits et de prix de ces mêmes produits.
Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité.
Nos ventes sont conclues avec réserve de propriété.
Les produits demeurent propriété des Billards Toulet jusqu'au complet paiement du prix.

Validation de la commande

Lorsque vous cliquer sur le bouton "Terminer la Commande", vous déclarez accepter pleinement et sans réserve l'intégralité des présentes Conditions générales de vente.
Les données enregistrées par les Billards Toulet constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par les Billards Toulet et ses clients. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

Disponibilités des Produits

Nos produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles et en cas de rupture dans nos stocks, dans la limite de disponibilité chez nos fournisseurs.
En cas d'indisponibilité d’achat de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail.
Vous pourrez alors demander l'annulation ou l'échange de votre commande à contact@toulet.com

Livraisons et tarifs

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée dans le formulaire de commande, celle-ci vous est confirmée par email lors du processus de commande.
Les frais de livraison sont à votre charge et sont facturés en supplément du prix de vente des produits :
- Pour une commande d’un montant total inférieur à 100€ : 48-96 H 10,00€
- Pour toute commande d’un montant total supérieur ou égale à 100€ : frais d’envoie gratuits
- Les frais de livraison pour les billards et les baby-foot sont inclus et sont soumis à un délais de livraison spécial de 1 à 8 semaines. Nous contacter à contact@toulet pour plus d’informations à ce sujet.
Nous ne procédons pas à des envois de commandes le samedi et le lundi.
Les Billards Toulet ne peuvent être tenu responsables d'un retard dû à une grève ou à tout autre événement ne permettant pas l'acheminement des produits. En cas de retard dans la livraison, Les Billards Toulet ne procéderont à aucun dédommagement.

Modes de Paiement

Le règlement de vos achats peut s'effectuer par :
- Cartes bancaires : Visa, Visa Premier, Eurocard et Mastercard, Gold Mastercard et la plupart des cartes bancaires étrangères. Le débit de la carte n'est pas instantané, il est effectué qu'après vérification des stocks et l'envoi de votre commande.
- Chèques : à libeller à l'ordre de « Les Billards Toulet ». Nous n'acceptons que les chèques en Euros, émis par une banque domiciliée sur le territoire français. Nous n'acceptons pas les chèques libellés "Eurochèque".
- Mandat International accepté en Euros uniquement: à préciser à l'ordre des Billards Toulet.

Retour de produits

Conformément à l'article L121-16 du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 7 jours francs à compter de la livraison de la commande pour retourner le produit qui ne vous conviendrait pas contre échange ou remboursement. Les articles doivent être retournés dans l'emballage d'origine. Les frais de retour seront alors à votre charge.
Seul le prix du ou des produits achetés, plus les frais de port de la commande initiale, seront remboursés à la condition que ces produits soient impérativement retournés en parfait état.
Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris. Les nouveaux frais de port engendrés par le retour vers le propriétaire du produit en mauvais état, restent à sa charge. Les remboursements sont conditionnés au respect des règles prévues par le présent article.
Le remboursement interviendra dans les meilleurs délais après réception et contrôle des produits et sera effectué par le crédit de la carte bancaire utilisée.
Les retours doivent être adressés à l'adresse suivante :

Billards Toulet
29, bd Carnot
59000 LILLE
Tél. : 03.20.55.32.10


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